Mentions Légales
Dernière mise à jour : 8 avril 2026
1. Éditeur du site
Le site mmjflocage.com est édité par :
Raison sociale : MMJ FLOCAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : 10 000 €
SIRET : 898 479 597 00038
Numéro TVA intracommunautaire : FR 87 898 479597
Siège social : 4 Rue de la Poste, 95400 Villiers-le-Bel, France
Téléphone : +33 7 59 07 32 41
Email : contact@mmjflocage.fr
2. Directeur de publication
Le directeur de la publication du site est Monsieur Khan Mohammad Mahmood Ali, en qualité de gérant de la société MMJ FLOCAGE.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Raison sociale : Readdy.ai
Adresse : 123 Tech Avenue, San Francisco, CA 94102, États-Unis
Site web : https://readdy.ai
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de MMJ FLOCAGE ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de MMJ FLOCAGE.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Limitation de responsabilité
MMJ FLOCAGE s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, MMJ FLOCAGE ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, MMJ FLOCAGE décline toute responsabilité pour :
- Toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
- Tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
- Tout dommage direct ou indirect causé à l'utilisateur, quelle qu'en soit la nature, résultant du contenu, de l'accès, ou de l'utilisation du site
- L'utilisation du site par l'utilisateur qui se fait à ses propres risques
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site mmjflocage.com.
Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de MMJ FLOCAGE. Aucune autorisation ou demande d'information préalable ne peut être exigée par l'éditeur à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le site de l'éditeur.
Il convient toutefois d'afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, MMJ FLOCAGE se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à l'objet du site.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
8. Contact
Pour toute question ou demande d'information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'utilisateur peut contacter l'éditeur à l'adresse suivante :